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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) because
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l'essentiel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'essentiel
because., SAS

Numéro de dépôt :
3914020
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
l\'essentiel de because

Présentation de la marque l'essentiel

Déposée le 18 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) because auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'essentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) because domicilié(e) 15-17 Rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 899 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, because., M. CAMUS Yves domicilié(e) 15-17 Rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque l'essentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914020.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'essentiel est expirée depuis le 18 avril 2022.

because a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT LES SAVEURS , BE BECAUSE.EVENT , BECAUSE PREMIUM , BECAUSE.PROD , BECAUSE


because., SAS - 15-17 Rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 439899972


because., M. CAMUS Yves - 15-17 Rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 1 octobre 2012 - Retrait partiel n°585367 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.